Ordre du jour
Installation de Madame FRIGNET - Commune de THOMERY
INFORMATIONS DIVERSES
POLE « APROTER »
Service « Développement Local »
1°) - Mise en compatibilité du POS d’ECUELLES
2°) - Création d’un poste de Rédacteur (en remplacement)
POLE « SERVICES AUX HABITANTS
Service « Petite Enfance »
3°) - Règlement intérieur de la micro-crèche et des crèches familiales
4°) - Micro-Crèche de CHAMPAGNE SUR SEINE - Création de postes
POLE « RESSOURCES »
Service « Administration Générale »
5°) - Commune de DORMELLES - Désignation de représentants
Commission « APROTER »
Commission « Services aux Habitants »
CLETC
SIRMOTOM
Syndicat Mixte d’Etudes et d’Aménagement de la Vallée de l’Orvanne
Syndicat des Transports du Sud Seine & Marne
6°) - Commune de NONVILLE
Représentants au sein du SMEP
7°) - Modification des statuts
8°) - Contrat de territoire
9°) - Propriété Carnot
Service « Culture »
10°) - Classe orchestre
11°) - Résidence ProQuartet
12°) - Programmation culturelle 2012 / 2014
Service « Finances »
13°) - Moyens de paiements dématérialisés : Prélèvement et Titres payables par Internet (TIPI) en lien avec le Trésor Public ;
14°) - Reprise des résultats 2011 des budgets principaux et annexes ;
15°) - Fiscalité - Vote des taux pour 2012 :
a. Cotisation Economique Territoriale - CET ;
b. Taxe d’habitation
c. Taxe sur le foncier non bâti
d. Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
16°) - Vote des budgets principaux et annexes
17°) - Attributions des subventions et participations aux organismes pour 2012 ;
QUESTIONS DIVERSES
